Lanquetot

CONVOCATION DU 15 AVRIL 2013 :
Ordre du jour :

– Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 avril 2014,
– Attribution des subventions pour l’année 2014,
– Attribution de la subvention à l’Association Sportive Lanquetotaise pour l’année 2014,
– Attribution de la Subvention au Comité des Fêtes de Lanquetot pour l’année 2014,
– Attribution de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Lanquetot pour l’année 2014,
– Budget Annexe Résidence des Fontaines : Affectation du résultat (Exercice 2013),
– Parcelle cadastrée section AA n° 336 en nature de corps de ferme : propriété de Monsieur et Madame ALLAIS,
– Informations et questions diverses.

Le Maire,
Rémi HEUZÉ

RÉUNION DU MARDI 22 AVRIL 2014

Monsieur Rémi HEUZÉ, Maire de Lanquetot est actuellement souffrant. En conséquence, l’article L 2122-17 du Code Général des Collectivités Locales indique qu’en cas d’absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le Maire est provisoirement remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par un adjoint, dans l’ordre de nomination et, à défaut d’adjoint, par un conseiller municipal par le conseil ou, à défaut, pris dans l’ordre du tableau.

De ce fait Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Premier Adjoint remplace Monsieur Rémi HEUZÉ, Maire dans ses fonctions.

Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mardi 22 avril 2014 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Premier Adjoint de Lanquetot par empêchement du Maire. Tous les membres étaient présents à l’exception de Monsieur Rémi HEUZÉ, Maire, excusé.

Approbation du Conseil Municipal en date du Lundi 14 avril 2014 :

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 14 avril 2014.

2014/29: Attribution des subventions pour l’année 2014 :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

– d’attribuer les subventions ci-après pour l’année 2014 :
– A.D.M.R. : 90 €
– Association des Anciens Combattants de Lanquetot : 640 €
– Association Bolbécaise troisième âge : 500 €
– Association Lanquetotaise de Gymnastique : 370 €
– Banque alimentaire de la Région Havraise Et pointe de Caux : 80 €
– CFA Risle Seine Pont-Audemer : 50 €
– Comité Croix-Rouge Française : 400 €
– Comité Ligue contre le cancer A.R.C. : 240 €
– Coopérative scolaire de Lanquetot : 1 720 €
– École des Travaux Publics de Normandie : 50 €
– Groupement Athlétique Basse Seine Bolbec : 150 €
– les restaurants du cœur – Centre de Bolbec : 150 €
– Ligue Havraise Aide aux Handicap de Bolbec : 80 €
– Loisirs Plus Lanquetot : 370 €
– Maison Familiale Havre rural : 100 €
– Société Protectrice des Animaux : 160 €

– donne pouvoirs à Monsieur le Maire pour verser les subventions attribuées.

2014/30 : Attribution de la subvention à l’Association Sportive Lanquetotaise pour l’année 2014 :
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité que l’attribution d’une subvention sera conditionnée à l’obtention du bilan annuel clair et justifié auprès du Conseil Municipal.

2014/31 : Attribution de la subvention au Comité des Fêtes de Lanquetot pour l’année 2014 :
Madame Claire BASILLE et Madame Corine VARNIER, membres du bureau du Comité des Fêtes de Lanquetot ne prennent pas part au vote et quittent la salle du conseil municipal.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’attribuer une subvention de 2 900 euros (deux mille neuf cent euros) au Comité des Fêtes de Lanquetot pour l’année 2014 et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour verser cette subvention.

2014/32 : Attribution de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale de Lanquetot pour l’année 2014 :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’attribuer une subvention de 9 000 euros (neuf mille euros) au Centre Communal d’Action Sociale de Lanquetot pour l’année 2014 et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour verser cette subvention.

2014/33 : Budget annexe Résidence des Fontaines : Affectation du résultat (Exercice 2013) :
Constate que le compte administratif fait apparaître :

Considérant que le Compte Administratif de la Résidence des Fontaines de l’année 2013 présente un excédent de fonctionnement de 131 033,56 euros,

LE CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité DÉCIDE d’affecter l’excédent de fonctionnement au compte 002 pour un montant de 131 033,56 euros.

Parcelle cadastrée section AA n° 336 en nature de corps de ferme : propriété de Monsieur et Madame ALLAIS :
Le Conseil Municipal a pris connaissance de la proposition de vente de la parcelle cadastrée section AA n° 336, propriété de Monsieur et Madame Sylvain ALLAIS.

Information et questions diverses.
La Commission Écoles et Périscolaire va mener une réflexion pour le remplacement de l’agent placé dans le cadre d’emploi des ATSEM (Agent territorial spécialisé des écoles maternelles). Les élus vont contacter la Commune de Bolleville au sujet des rythmes scolaires.