RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 29 MARS 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf du mois de mars à onze heures, en application des articles L.2127-7 et 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Lanquetot. Étaient présents les conseillers municipaux suivants : – BERGOUGNOUX Roger, […]
CONVOCATION DU 05 MARS 2014 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – Exercice 2013 de la Commune de Lanquetot, – Approbation du compte de gestion de la Commune de LANQUETOT dressé par les Receveurs – Percepteurs (Monsieur Laurent BLANQUIN et Madame Elisabeth DAVID), – Approbation du compte administratif – Exercice 2013 de la Résidence des Fontaines […]
CONVOCATION DU 13 DÉCEMBRE 2013 Ordre du jour : – Approbation du Conseil Municipal en date du mardi 12 Novembre 2013, – Budget Communal : Décision Modificative n° 3, – Modification de la Régie de Recettes de la Commune de Lanquetot, – Fixation du prix de vente du livre « Lanquetot : Deux siècles d’histoire », – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale […]
CONVOCATION DU 26 AOÛT 2013 Ordre du jour : – Approbation du Conseil Municipal en date du mercredi 10 juillet 2013, – Garderie-Périscolaire : convention entre la Maison des Jeunes de Trouville-Alliquerville et la Commune de Lanquetot, – Garderie-Périscolaire : convention entre la Commune de Bolleville et la Commune de Lanquetot, – Association Sportive Lanquetotaise : […]
Ordre du jour : – Approbation du marché portant sur la construction d’une Garderie Périscolaire : désignation des entreprises retenues pour les lots n° 1 à 6, – Décision modificative n° 1, – Renouvellement de la convention ATESAT (Assistance Technique de l’État pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire), – Participation de la Commune de LANQUETOT au titre […]
CONVOCATION DU 15 AVRIL 2013 : Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 avril 2014, – Attribution des subventions pour l’année 2014, – Attribution de la subvention à l’Association Sportive Lanquetotaise pour l’année 2014, – Attribution de la Subvention au Comité des Fêtes de Lanquetot pour l’année 2014, – Attribution […]
CONVOCATION DU 03 AVRIL 2013 Ordre du jour : – Vote du Budget Primitif – Exercice 2013 de la Commune de Lanquetot, – Vote du Budget Annexe Primitif – Exercice 2013 de la Résidence des Fontaines, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT RÉUNION DU 11 AVRIL 2013 Le Conseil Municipal […]
CONVOCATION DU 29 MARS 2013 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – Exercice 2012 de la Commune de Lanquetot, – Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par le Receveur – Percepteur (Monsieur Laurent BLANQUIN), – Affectation du résultat : exercice 2012 de la Commune de Lanquetot, – Approbation du […]
CONVOCATION DU 25 FÉVRIER 2013 Ordre du jour : – Date de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT RÉUNION DU 4 MARS 2013 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le lundi 4 mars 2013 […]
CONVOCATION DU 06 FÉVRIER 2013 Ordre du jour : – Création d’un poste d’adjoint administratif de deuxième classe à temps non-complet, – Mise en œuvre de la procédure de modification des statuts de la Communauté de communes Caux vallée de Seine, – Points sur la garderie périscolaire – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT […]