LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 JUILLET 2022 à 19h00
Le 11 juillet 2022 à 19 heures. Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de LANQUETOT.
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 13
Suffrages exprimés : 13
Étaient présents :
- Roger BERGOUGNOUX,
- Mme Martine CAHARD,
- Christian GEOFFROY,
- Mme Françoise FRÉBOURG,
- Stéphane TOCQUEVILLE,
- Antoine CROCHEMORE,
- Mme Corinne VARNIER,
- Mme Stéphanie LE BARBANCHON,
- Julien LEFEBVRE,
- Mme Aurélie LEFEBVRE,
- Matthieu DEBRIS,
- Mme Sandie DORANGE.
Membres absents excusés :
- Hubert COMMARE,
- Madame Armelle PAUMELLE.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
- Tony KAROLEWICZ ayant donné pouvoir à M. Christian GEOFFROY
Secrétaire de séance :
Madame Stéphanie LE BARBANCHON a été a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour :
- Approbation du Conseil Municipal en date du 15 avril 2022,
- Nomination d’un secrétaire de séance,
- Fixation du nombre d’adjoints au Maire,
- Election du quatrième adjoint au Maire,
- Versement des indemnités de fonctions aux adjoints,
- Dénomination de voie « résidence Saint Aubin,
- Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial,
- Vente des parcelles cadastrées section AA n° 373 et AA n° 375 par la commune de lanquetot,
- Groupement de commandes pour l’acquisition de matériel de vidéo protection / délibération de principe d’adhésion a un groupement de commande,
- Intégration au service commun informatique et téléphonie convention 2022-2026,
- Indemnisation à un nouvel habitant : prise en charge partielle pour la destruction des nids d’hyménoptères,
- Règlement du cimetière,
- Prix des concessions du cimetière communal,
- Site cinéraire (tarifications) : jardin du souvenir et cavurnes,
- Site cinéraire : columbarium : tarif et durée de la concession d’un emplacement pouvant contenir une ou deux urnes au maximum,
- Remboursement aide trop-perçue contrat unique d’insertion,
- Décision modificative n° 1 du budget communal,
- Délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants.
- Informations et questions diverses.
__________
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2022
Le Conseil municipal
A décidé
Délibération n° 2022/15 examinée le 11 juillet 2022 : Fixation du nombre d’adjoints au Maire :
Approuvé.
FIXE à quatre le nombre des Adjoints au Maire de la commune.
Délibération n° 2022/16 examinée le 11 juillet 2022 : Election du Quatrième adjoint au Maire :
Approuvé. Monsieur Stéphane TOCQUEVILLE est proclamé quatrième adjoint.
Délibération n° 2022/17 examinée le 11 juillet 2022 : Versement des indemnités de fonctions aux adjoints :
Approuvé
Délibération n° 2022/18 examinée le 11 juillet 2022 : Dénomination de la voie « résidence Saint Aubin » :
Approuvée
Délibération n° 2022/19 examinée le 11 juillet 2022 : Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial :
Approuvé
Délibération n° 2022/15 examinée le 11 juillet 2022 : vente de terrain par la commune :
Approuvé
Délibération n° 2022/21 examinée le 11 juillet 2022 : groupement de commandes pour l’acquisition de matériel de vidéo protection / délibération de principe d’adhésion a un groupement de commande :
Approuvée
Délibération n° 2022/22 examinée le 11 juillet 2022 : Intégration au service commun informatique et téléphonie convention 2022-2026 :
Approuvée
Délibération n° 2022/23 examinée le 11 juillet 2022 : Indemnisation à un particulier : prise en charge partielle pour la destruction des nids d’hyménoptères :
Approuvée
Délibération n° 2022/24 examinée le 11 juillet 2022 : règlement du cimetière :
Approuvée
2022/25 : Prix des concessions du cimetière communal :
Approuvée
Délibération n° 2022/26 examinée le 11 juillet 2022 : Site cinéraire (tarifications) jardin du souvenir et cavurnes :
Approuvée
Délibération n° 2022/27 examinée le 11 juillet 2022 2022 : Site cinéraire : Columbarium / tarif et durée de la concession :
Approuvée
Délibération n° 2022/28 examinée le 11 juillet 2022 : Remboursement aide trop-perçue contrat unique d’insertion :
Approuvée
Délibération n° 2022/29 examinée le 11 juillet 2022 : Décision modificative n° 1 du budget communal :
Approuvée
Délibération n° 2022/30 examinée le 11 juillet 2022 : Délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants :
Approuvée