Lanquetot

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 JUILLET 2023 à 19h00

 

Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Maire le lundi 10 juillet 2023 à 19h00, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot.

 

Étaient présents :

 

• Roger BERGOUGNOUX, Maire,
• Mme Martine CAHARD, 1^ère adjointe,
• Christian GEOFFROY, 2^ème adjoint,
• Mme Françoise FRÉBOURG, 3^ème adjointe,
• Stéphane TOCQUEVILLE, 4^ème adjoint,
• Mme Armelle PAUMELLE,
• Mme Stéphanie LE BARBANCHON,
• Mme Aurélie LEFEBVRE,
• Matthieu DEBRIS,
• Mme Sandie DORANGE.

Membres absents excusés :

 

• Monsieur Hubert COMMARE, excusé ;
• Madame Corinne VARNIER, excusée ;
• Monsieur Julien LEFEBVRE, excusé ;
• Monsieur Tony KAROLEWICZ, excusé.

 

Membres absents excusés ayant donné pouvoir :

 

• Monsieur Antoine CROCHEMORE, excusé, ayant donné pouvoir à Monsieur Stéphane TOCQUEVILLE.

 

Secrétaire de séance :

 

Madame Stéphanie LE BARBANCHON est désignée secrétaire de séance.

 

Ordre du jour :

 

• Élection d’un secrétaire de séance,
• Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 avril 2023,
• Construction d’une résidence intergénérationnelle, réhabilitation d’une grange en vue d’y installer la future mairie, réalisation d’une salle d’activité, d’un square en cœur d’ilot, de cases commerciales et projet de cession pour aménagement en logements de la maison de maître / acceptation de la convention avec SEMINOR (Société anonyme d’Économie Mixte Immobilière de Normandie),
• Convention de groupement de commandes projet cœur de bourg avec SEMINOR,
• Marché de prestations intellectuelles pour la Gestion du Développement commercial et de l’aménagement avec Caux Seine Développement,
• Construction d’un dispositif de tables de ping-pong en extérieur / demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (DRAJES) au titre des crédits Régionaux (FAL) dans le cadre du dispositif « PING » en extérieur et convention entre la commune de Lanquetot et le Foyer de la Remuée,
• Allée au cimetière / demande de subvention auprès du Département de la Seine-Maritime dans le cadre de la mise en accessibilité des bâtiments et des cimetières,
• Aménagement centre-bourg proximité city stade (mobilier urbain et plantations d’essences locales) / demande de subvention auprès du Département de la Seine-Maritime dans le cadre des petits aménagements extérieurs des communes de moins de 5 000 habitants,
• Contrat de balayage avec la société VEOLIA Propreté Normandie : acceptation et autorisation de signature,
• Participation au financement du FAJ (fonds départemental d’aide aux jeunes) pour l’année 2023,
• Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire,
• Enquête publique plan de protection de l’atmosphère,
• Convention de gestion de réfections de trottoirs avec Caux Seine,
• Demande d’adhésion au SDE76 de la commune de Bolbec,
• Acquisition de matériel roulant (camion benne) pour l’entretien de la voirie / demande de subvention auprès du Département de la Seine-Maritime dans le cadre de l’acquisition du matériel de voirie,
• Informations et questions diverses.

_________________________

 

Le Conseil Municipal

a décidé

 

2023/22 : Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 avril 2023 :

 

Adopté à l’unanimité

 

 

 

 

 

2023/23 : Construction d’une résidence intergénérationnelle, réhabilitation d’une grange en vue d’y installer la future mairie, réalisation d’une salle d’activité, d’un square en cœur d’ilot, de cases commerciales et projet de cession pour aménagement en logements de la maison de maître / acceptation de la convention avec SEMINOR (Société anonyme d’Économie Mixte Immobilière de Normandie) :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/24 : Convention de groupement de commandes projet cœur de bourg :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/25 : Marché de prestations intellectuelles pour la Gestion du Développement commercial et de l’aménagement avec Caux Seine Développement :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/26 : Construction d’un dispositif de tables de ping-pong en extérieur / demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (DRAJES) au titre des crédits Régionaux (FAL) dans le cadre du dispositif « PING » en extérieur et convention entre la commune de Lanquetot et le Foyer de la Remuée :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/27 : Allée au cimetière / demande de subvention auprès du Département de la Seine-Maritime dans le cadre de la mise en accessibilité des bâtiments et des cimetières :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/28 : Aménagement centre-bourg proximité city stade (mobilier urbain et plantations d’essences locales) / demande de subvention auprès du Département de la Seine-Maritime dans le cadre des petits aménagements extérieurs des communes de moins de 5 000 habitants :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/29 : Contrat de balayage avec la société VEOLIA Propreté Normandie : acceptation et autorisation de signature :

 

Adopté à l’unanimité

 

 

2023/30 : Participation au financement du FAJ (fonds départemental d’aide aux jeunes) pour l’année 2023 :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/31 : Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/32 : Enquête publique plan de protection de l’atmosphère :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/33 : Convention de gestion de réfections de trottoirs avec Caux Seine agglo :

 

Adopté à l’unanimité

 

2023/34 : Demande d’adhésion au SDE76 de la commune de Bolbec :

 

Le Conseil Municipal,

par dix voix pour et une voix contre

accepte l’adhésion de la commune de Bolbec

2023/35 : Acquisition de matériel roulant (camion benne) pour l’entretien de la voirie / demande de subvention auprès du Département de la Seine-Maritime dans le cadre de l’acquisition du matériel de voirie :

 

Adopté à l’unanimité