LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 AVRIL 2024 à 19h00
Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Maire le jeudi 11 avril 2024 à 19h00, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot.
Étaient présents :
- Roger BERGOUGNOUX, Maire,
- Mme Martine CAHARD, 1ère adjointe,
- Christian GEOFFROY, 2ème adjoint,
- Mme Françoise FRÉBOURG, 3ème adjointe,
- Stéphane TOCQUEVILLE, 4ème adjoint,
- Hubert COMMARE,
- Antoine CROCHEMORE,
- Mme Armelle PAUMELLE,
- Mme Stéphanie LE BARBANCHON,
- Julien LEFEBVRE,
- Matthieu DEBRIS,
- Tony KAROLEWICZ.
Membres absents excusés :
- Mme Aurélie LEFEBVRE
Membres absents :
- Mme Corinne VARNIER.
Membres ABSENTS ayant donné pouvoir :
- Madame Sandie DORANGE, absente, excusée ayant donné pouvoir à Madame Martine CAHARD.
Secrétaire de séance :
Madame Armelle PAUMELLE est nommée secrétaire de séance.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 février 2024,
- Approbation du compte administratif : Exercice 2023 de la Commune de Lanquetot,
- Approbation du compte de gestion de la commune de Lanquetot de l’exercice 2023 dressé par Madame Annie PLOMION (Responsable du Service de Gestion Comptable de Lillebonne),
- Vote des subventions pour l’année 2024,
- Tarifs et durées des concessions au cimetière communal (terrain, jardin du souvenir, cavurne et columbarium),
- Durées des concessions de la famille de Monsieur Claude LEVER,
- Tarifs de la salle des fêtes,
- Validation de la conclusion de la levée du périmètre de sécurité sur la parcelle cadastrée AA n° 336 suite à une suspicion de cavité sur une parcelle Napoléonienne cadastrée section AA n° 13,
- Vote des taxes directes locales pour l’année 2024,
- Affectation du résultat : Exercice 2023 de la Commune de Lanquetot,
- Cession immobilière : immeuble situé 9 rue du Couvent « résidence Le Prieuré » sur la commune d’Yvetot,
- Délibération relative à la fongibilité des crédits,
- Vote du Budget Primitif : Exercice 2024 de la Commune de Lanquetot,
- Intégration au service commun informatique et téléphonie / Convention 2022-2026,
- Location d’un modulaire pour une salle de classe maternelle,
- Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat,
- Informations et questions diverses.
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Le Conseil Municipal
a décidé
2024/05 : Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 février 2024 :
Adopté à l’unanimité
2024/06 : Approbation du compte administratif : Exercice 2023 de la Commune de Lanquetot :
Adopté à l’unanimité
2024/07 : Approbation du compte de gestion de la commune de Lanquetot de l’exercice 2023 dressé par Madame Annie PLOMION (Responsable du Service de Gestion Comptable de Lillebonne) :
Adopté à l’unanimité
2024/08 : Vote des subventions pour l’année 2024 :
Adopté à l’unanimité
2024/09 : Tarifs et durées des concessions au cimetière communal (terrain, jardin du souvenir, cavurne et columbarium) :
Adopté à l’unanimité
2024/10 : Durées des concessions de la famille de Monsieur Claude LEVER :
Adopté à l’unanimité
2024/11 : Tarifs de la salle des fêtes :
Adopté à l’unanimité
2024/12 : Validation de la conclusion de la levée du périmètre de sécurité sur la parcelle cadastrée AA n° 336 suite à une suspicion de cavité sur une parcelle Napoléonienne cadastrée section AA n° 13 :
Adopté à l’unanimité
2024/13 : Vote des taxes directes locales pour l’année 2024 :
Adopté à l’unanimité
2024/14 : Affectation du résultat : Exercice 2023 de la Commune de Lanquetot :
Adopté à l’unanimité
2024/15 : Cession immobilière : immeuble situé 9 rue du Couvent « résidence Le Prieuré » sur la commune d’Yvetot :
Adopté à l’unanimité
2024/16 : Délibération relative à la fongibilité des crédits :
Adopté à l’unanimité
2024/17 : Vote du Budget Primitif : Exercice 2024 de la Commune de Lanquetot :
Adopté à l’unanimité
2024/18 : Intégration au service commun informatique et téléphonie / Convention 2022-2026 :
Adopté à l’unanimité
2024/19 : Location d’un modulaire pour une salle de classe maternelle :
Adopté à l’unanimité
2024/20 : Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat :
Adopté à l’unanimité
Séance levée à 21h25