LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 AOÛT 2024 à 19h00

Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Maire le mercredi 21 août 2024 à 19h00, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot.

Étaient présents :

  • Roger BERGOUGNOUX, Maire,
  • Mme Martine CAHARD, 1ère adjointe,
  • Christian GEOFFROY, 2ème adjoint,
  • Mme Françoise FRÉBOURG, 3ème adjointe,
  • Stéphane TOCQUEVILLE, 4ème adjoint,
  • Hubert COMMARE,
  • Mme Armelle PAUMELLE,
  • Mme Stéphanie LE BARBANCHON,
  • Matthieu DEBRIS,
  • Mme Sandie DORANGE.

Membres absents excusés :

  • Antoine CROCHEMORE,
  • Julien LEFEBVRE,
  • Mme Aurélie LEFEBVRE,
  • Tony KAROLEWICZ.

Membres absents :

  • Mme Corinne VARNIER.

 Membres ABSENTS ayant donné pouvoir :

  • Néant

Secrétaire de séance :

Madame Françoise FRÉBOURG est nommée secrétaire de séance.

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 avril 2024,
  • Avis sur le projet de réhabilitation du corps de ferme en logements par SEMINOR, de la réhabilitation de la grange en Mairie et de l’aménagement des espaces verts,
  • Cession de la parcelle cadastrée section ZC n° 95,
  • Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet inférieur à 17h30 – article 332-8 5° (anciennement art. 3-3, 4°),
  • Convention financière avec le SDE76 relative à la réalisation d’un audit énergétique,
  • Délibération pour les zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelables,
  • Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire,
  • Règlement de la salle des fêtes,
  • Budget communal : dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publications et relations publiques »,
  • Projet de délibération concernant l’adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion de la Seine-Maritime,
  • Informations et questions diverses.

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Le Conseil Municipal

a décidé

2024/21 : Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 avril 2024 :

Adopté à l’unanimité

 

2024/22 : Avis sur le projet de réhabilitation du corps de ferme en logements par SEMINOR :

 Adopté à l’unanimité

 

2024/23 : Cession de la parcelle cadastrée section ZC n° 95 :

Adopté à l’unanimité

 

2024/24 : Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet inférieur à 17h30 – article L.332-8 5° (anciennement art. 3-3, 4°) :

Adopté à l’unanimité

 

2024/25 : Convention financière avec le SDE76 relative à la réalisation d’un audit énergétique :

Adopté à l’unanimité

 

2024/26 : Délibération pour les zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelables :

Adopté à l’unanimité

 

2024/27 : Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire :

Adopté à l’unanimité

 

2024/28 : Règlement de la salle des fêtes :

Adopté à l’unanimité

 

2024/29 : Budget communal : dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, publications et relations publiques » :

 Adopté à l’unanimité

 

Projet de délibération concernant l’adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion de la Seine-Maritime :

 Adopté à l’unanimité

 

                                                                                               Séance levée à 20h40

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