CONSEIL MUNICIPAL DU 08.04.2022

CONVOCATION DU 1er AVRIL 2022 :   Ordre du jour :   Approbation du Conseil Municipal en date du 21 février 2022, Élection d’un secrétaire de séance, Approbation du compte administratif : Exercice 2021 de la Commune de Lanquetot, Approbation du compte de gestion de la commune de Lanquetot de l’exercice 2021 dressé par Madame Nadine MINOT, […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21.02.2022

CONVOCATION DU 14 FÉVRIER 2022 :   Ordre du jour :   Approbation de la réunion du conseil municipal du 06 décembre 2021, Élection d’un secrétaire de séance, Débat sur les Orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, Contrat d’entretien des installations cloches et horloges de l’Eglise avec l’entreprise […]

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PROCES-VERBAL DU PADD EN DATE DU 21.02.2022

CONSEIL MUNICIPAL DE LANQUETOT Compte-rendu de la séance du 21 février 2022 La commune de LANQUETOT s’est réunie en Conseil Municipal ordinaire et public le lundi 21 février 2022 à 18 heures 30 minutes, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot.   Nombre de titulaires : 15 Nombre de présents : 10 Nombre de […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 06.12.2021

CONVOCATION DU 29 NOVEMBRE 2021 :   Ordre du jour :   Approbation de la réunion du conseil municipal du 23 août 2021, Élection d’un secrétaire de séance, Écoles convention pour la mise à disposition d’un modulaire, Recensement de la population en 2022 : recrutement d’agents recenseurs nécessaires au besoin de la collectivité et rémunération des agents enquêteurs, Recensement […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 23.08.2021

CONVOCATION DU 17 AOÛT 2021 :   Ordre du jour :   Approbation de la réunion du conseil municipal du 05 juillet 2021, Élection d’un secrétaire de séance, Acquisition d’un bien par voie de préemption : terrain cadastré section AA n° 233, Participation au financement du FAJ (fonds départemental d’aide aux jeunes) pour l’année 2021, Fonds de solidarité […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 05.07.2021

CONVOCATION DU 30 JUIN 2021 :   Ordre du jour :   Approbation du Conseil Municipal en date du 14 avril 2021, Élection d’un secrétaire de séance, Projet de réalisation d’un parking sur les parcelles AA n° 233, AA n° 234 et AA n° 235, Projet d’aménagement des parcelles AA n° 335 et AA n° 336, […]

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Conseil municipal du 14/04/2021

CONVOCATION DU 07 AVRIL 2021 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 24 mars 2021, Élection d’un secrétaire de séance, Vote des taxes directes locales pour l’année 2021, Redevance d’occupation du domaine public, Affectation du résultat : Exercice 2020 de la Commune de Lanquetot, Vote du Budget Primitif : Exercice 2021 de la […]

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Conseil municipal du 24/03/2021

CONVOCATION DU 17 MARS 2021 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2020, Élection d’un secrétaire de séance, Approbation du compte administratif : Exercice 2020 de la Commune de Lanquetot, Approbation du compte de gestion de la commune de Lanquetot de l’exercice 2020 dressé par Madame Nadine MINOT Trésorière, Vote […]

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Conseil municipal du 16/12/2020

CONVOCATION DU 11 DÉCEMBRE 2020 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 28 octobre 2020, Élection d’un secrétaire de séance, Rétrocession des parcelles cadastrées section AA n° 3 et section AA n° 259 par Caux Seine Agglo suite au transfert des lagunes de Bernières, Rouville-Raffetot et Bolleville vers la station d’épuration de […]

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Conseil municipal du 28/10/2020

CONVOCATION DU 20 OCTOBRE 2020 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 17 juillet 2020, Élection d’un secrétaire de séance, Retrait de la délibération 2020/14 « délégations du conseil municipal au Maire », Délégations du conseil municipal au Maire, Constitution d’un groupement de commande pour l’achat mutualisé d’accessoires et d’équipements de protection individuelle COVID, […]

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