CONVOCATION DU 20 OCTOBRE 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 21 août 2017, Election d’un secrétaire de séance, Subvention auprès de la Fondation de France en faveur des victimes de l’Ouragan IRMA, Demande d’adhésion au SDE76 de la commune de NEUFCHATEL-EN-BRAY, RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) : convention accueil […]
CONVOCATION DU 09 AOUT 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 19 juin 2017, Election d’un secrétaire de séance, Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine – Modifications statutaires, RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) Bolleville – Lanquetot : cantine scolaire : subvention et autorisation de signature, RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) […]
CONVOCATION DU 12 JUIN 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 17 mai 2017, Election d’un secrétaire de séance, Rythmes scolaires pour la rentrée scolaire 2017/2018, Droit de préemption urbain – demande de délégation du DPU (droit de préemption urbain), Lumiplan Ville : contrat de maintenance « sécurité » pour le […]
CONVOCATION DU 12 MAI 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 12 avril 2017, Election d’un secrétaire de séance, Subventions année 2017 : Banque Alimentaire et Association Sportive Sainte Geneviève de Bolbec, Demande d’aide pour un voyage d’études à l’étranger dans le cadre d’un programme scolaire attribuée à un […]
CONVOCATION DU 05 AVRIL 2017 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 03 avril 2017, Election d’un secrétaire de séance, Affectation du résultat : exercice 2016 de la Commune de Lanquetot, Affectation du résultat : exercice 2016 de la Résidence des Fontaines (Budget Annexe), Vote du Budget Primitif : exercice 2017 de la Commune […]
CONVOCATION DU 21 MARS 2017 : Ordre du jour : Approbation du Conseil Municipal en date du 15 février 2017, Élection d’un secrétaire de séance, Demande d’adhésion au SDE76 des treize communes de l’ancienne CCYP (Baromesnil, Canehan, Cuverville-sur-Yères, Criel-sur-Mer, Melleville, Mesnil-Réaume, Monchy-sur-Eu, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules, Touffreville-sur-Eu et Villy-sur-Yères), Année 2017 / Cotisation ADM76 (Association […]
CONVOCATION DU 08 FÉVRIER 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 16 janvier 2017, Transfert de la compétence élaboration/révision du plan local d’urbanisme à la Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine, Mise en œuvre d’un dispositif de vidéo-protection sur la Place de la Mairie et demandes de […]
CONVOCATION DU 10 JANVIER 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 29 novembre 2016, Exposé du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) par Monsieur Patrick PESQUET, Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal Ludisports, Concours du Receveur – Municipal : attribution d’indemnité, Délibération autorisant le recrutement d’un agent […]
CONVOCATION DU 13 JUILLET 2016 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 20 juin 2016, Election d’un secrétaire de séance, Engagement communal dans une réduction d’utilisation de produits phytosanitaires, Rythmes scolaires : acceptation de la convention avec l’Association TOUTEMPO pour l’animation d’un atelier périscolaire, Contrat d’entretien du système de lutte […]
RÉUNION DU LUNDI 20 JUIN 2016 Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 25 avril 2016, – Election d’un secrétaire de séance, – Renouvellement du contrat d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour une ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles) : article 3-3,5° de la loi […]