Agenda intercommunal

Retrouvez toute l'actualité proche de chez vous sur l'agenda intercommunal.

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Caux vallée de Seine

Tous les services mis en place par la CVS pour vous accompagner au quotidien.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16.09.2015

RÉUNION DU MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2015 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mercredi 16 septembre 2015 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Madame Françoise FRÉBOURG, adjointe, excusée ayant donné pouvoir à […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22.06.2015

Ordre du jour : – Approbation du Conseil Municipal en date du 22 avril 2015, – Election d’un secrétaire de séance, – Attribution du nom de la place Saint Aubin : Monsieur Rémi HEUZÉ, – Acquisition d’un immeuble en nature de corps de ferme : parcelle cadastrée section AA n° 336 d’une superficie de 1 […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22.04.2015

RÉUNION DU MERCREDI 22 AVRIL 2015 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mercredi 22 avril 2015 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Madame Martine CAHARD, excusée ayant donné pouvoir à Monsieur […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14.04.2015

RÉUNION DU MARDI 14 AVRIL 2015 Monsieur Roger BERGOUGNOUX remercie Monsieur Daniel JOLY, Trésorier Municipal d’être présent à la réunion du conseil municipal. Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mardi 14 avril 2015 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 07.04.2015

Ordre du jour : – Approbation du Conseil Municipal en date du 1er avril 2015, – Election d’un secrétaire de séance, – Affectation du résultat : exercice 2014 de la Commune de Lanquetot, – Affectation du résultat : exercice 2014 de la Résidence des Fontaines (Budget Annexe), – Maintenance et dépannage ponctuel de l’éclairage public, […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 01.04.2015

Ordre du jour : – Approbation du Conseil Municipal en date du 16 mars 2015, – Election d’un secrétaire de séance, – Approbation du compte administratif : exercice 2014 de la Commune de Lanquetot, – Budget de la Commune de LANQUETOT : exercice 2014 : approbation du compte de gestion dressé par Monsieur le Trésorier […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16.03.2015

Ordre du jour : – Approbation de la réunion du Conseil Municipal en date du mercredi 11 février 2015, – Élection d’un secrétaire de séance, – Accord local dans le cadre du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2015 (FPIC), – Achat d’électricité et distribution d’électricité constitution d’un groupement de commandes convention, – […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 11.02.2015

RÉUNION DU MERCREDI 11 FÉVRIER 2015 Ordre du jour : – Approbation de la réunion du Conseil Municipal du lundi 22 décembre 2014, – Élection d’un secrétaire de séance, – Construction d’un préau (espace ouvert et local à vélos) dans la cour de l’école et demande de subvention, – Convention de mise à disposition d’un […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22.12.2014

CONVOCATION DU VENDREDI 12 DÉCEMBRE 2014 : Ordre du jour : – Approbation de la réunion du Conseil Municipal du lundi 10 novembre 2014, – Élection d’un secrétaire de séance, – Acquisition de la parcelle cadastrée section AA n° 336 d’une superficie de 1 ha 04 a 65 ca (18 rue Henri Commare) dans le […]

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CONSEIL MUNICIPAL DU 10.11.2014

CONVOCATION DU LUNDI 03 NOVEMBRE 2014 : Ordre du jour : – Approbation de la réunion du conseil municipal du jeudi 11 septembre 2014, – Élection d’un secrétaire de séance, – Taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale, – Soumission des travaux de ravalement de façades à déclaration préalables à compter du […]

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