Agenda communal
Toutes nos manifestations
Retrouvez toute l'actualité proche de chez vous sur l'agenda intercommunal.
Tous les services mis en place par la CVS pour vous accompagner au quotidien.
CONVOCATION DU 07 DÉCEMBRE 2012 Ordre du jour : – Démission de Monsieur Hubert COMMARE de son poste de deuxième adjoint, – Détermination du nombre de postes d’adjoints, – Élection d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission et versement d’une indemnité de fonctions en tant qu’adjoint au Maire, – Participation en prévoyance dans le cadre […]
CONVOCATION DU 10 SEPTEMBRE 2012 Ordre du jour : – Prise en charge partielle pour la destruction des nids d’hyménoptères de type guêpes, bourdons et frelons sur la commune, – Maintien du service public à Bolbec / Pôle emploi, – Maintien du service public à Bolbec / Caisse Primaire d’Assurance Maladie, – Désignation de la Commission « Garderie-Périscolaire », […]
CONVOCATION DU 27 JUIN 2012 Ordre du jour : – Approbation du marché portant sur l’aménagement de terrains de pétanque et d’un plateau d’évolution à usage scolaire, – Fonds d’aide aux jeunes, – Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal / Ludisport, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de Communes Caux Vallée de Seine […]
CONVOCATION DU 7 MAI 2012 Ordre du jour : – Création d’une garderie périscolaire, – Fonds de Solidarité Logement / année 2012, – Contributions communales 2012 / Syndicat Intercommunal d’Électrification Rurale et de Gaz, – Acceptation d’une subvention de la Communauté de communes Caux Vallée de Seine au titre des fonds de concours récurrents pour la […]
CONVOCATION DU 21 MARS 2012 : Ordre du jour : – Vote du Budget Primitif de la commune – année 2012, – Vote du Budget Primitif de la Résidence des Fontaines – année 2012, – Garderie périscolaire, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert BRENNETOT RÉUNION DU 29 MARS 2012 Le Conseil Municipal de Lanquetot, […]
CONVOCATION DU 19 MARS 2012 : Ordre du jour : – Approbation du compte administratif – exercice 2011 de la Commune de Lanquetot, – Compte Administratif de la Commune de Lanquetot : approbation du compte de gestion dressé par les Receveurs – Percepteurs (Monsieur Jean-Pierre DONVAL et Monsieur Laurent BLANQUIN), – Affectation du résultat : exercice 2011 de la Commune […]
CONVOCATION DU 18 JANVIER 2012 Ordre du jour : – Résidence des Fontaines : prix des six parcelles en accession à la propriété, – Attribution d’une gratification à une étudiante accueillie en stage au sein du secrétariat de mairie, – Demande de concours du Trésorier – attribution de l’indemnité de conseil / Monsieur Laurent BLANQUIN […]
CONVOCATION DU 5 DÉCEMBRE 2011 Ordre du jour : – Réalisation d’un prêt Financement Collectivités Locales de 103 350 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une ou des opérations d’investissement prévues au budget 2011 / délibération d’autorisation d’emprunt taux fixe, – Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse d’Épargne de […]
CONVOCATION DU 15 NOVEMBRE 2011 Ordre du jour : – Institution de la taxe d’aménagement, – Convention financière pour l’acquisition de matériel de viabilité hivernale, – Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire, – Prolongation du stage de Monsieur Samuel HAUGUEL, adjoint technique de 2ème classe, – Informations et questions diverses. Le Maire, Gilbert […]
RÉUNION DU 7 SEPTEMBRE 2011 Le Conseil Municipal de Lanquetot s’est réuni à la Mairie le mercredi 7 août 2011 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Gilbert BRENNETOT, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de Madame Martine CAHARD excusée. Le procès-verbal de la dernière réunion a été lu et […]