Agenda communal
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL SÉCHERESSE du 9 mai 2017
Vous trouverez les détails sur www.cauxseine.fr
Enquête Insee sur les ressources et les conditions de vie des ménages
L’INSEE réalise, entre le 2 mai et le 24 juin 2017, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages. L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur leur formation, l’emploi et la santé des individus. […]
CONSEIL MUNICIPAL DU 15.02.2017
CONVOCATION DU 08 FÉVRIER 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 16 janvier 2017, Transfert de la compétence élaboration/révision du plan local d’urbanisme à la Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine, Mise en œuvre d’un dispositif de vidéo-protection sur la Place de la Mairie et demandes de […]
CONSEIL MUNICIPAL DU 16.01.2017
CONVOCATION DU 10 JANVIER 2017 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 29 novembre 2016, Exposé du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) par Monsieur Patrick PESQUET, Convention de mise à disposition d’un équipement intercommunal Ludisports, Concours du Receveur – Municipal : attribution d’indemnité, Délibération autorisant le recrutement d’un agent […]
CONSEIL MUNICIPAL DU 27.07.2016
CONVOCATION DU 13 JUILLET 2016 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 20 juin 2016, Election d’un secrétaire de séance, Engagement communal dans une réduction d’utilisation de produits phytosanitaires, Rythmes scolaires : acceptation de la convention avec l’Association TOUTEMPO pour l’animation d’un atelier périscolaire, Contrat d’entretien du système de lutte […]
CONSEIL MUNICIPAL DU 29.11.2016
CONVOCATION DU 23 NOVEMBRE 2016 : Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 27 juillet 2016, Election d’un secrétaire de séance, Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Caux Vallée de Seine, Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine – Modifications statutaires, Approbation du PLH (Programme Local de l’Habitat) Caux vallée de […]
CONSEIL MUNICIPAL DU 20.06.2016
RÉUNION DU LUNDI 20 JUIN 2016 Ordre du jour : – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 25 avril 2016, – Election d’un secrétaire de séance, – Renouvellement du contrat d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour une ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles) : article 3-3,5° de la loi […]
CONSEIL MUNICIPAL DU 25.04.2016
RÉUNION DU MARDI 25 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le lundi 25 avril 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Monsieur Ludovic LE BOURGOCQ, excusé, ayant donné pouvoir à […]
CONSEIL MUNICIPAL DU 12.04.2016
RÉUNION DU MARDI 12 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le mardi 12 avril 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Monsieur Christian GEOFFROY, excusé ayant donné pouvoir à Madame […]
CONSEIL MUNICIPAL DU 08.04.2016
RÉUNION DU VENDREDI 08 AVRIL 2016 Le Conseil Municipal de Lanquetot, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie le vendredi 08 avril 2016 à 19 heures, sous la présidence de Monsieur Roger BERGOUGNOUX, Maire de Lanquetot. Tous les membres étaient présents à l’exception de : – Monsieur Christian GEOFFROY, excusé, ayant donné pouvoir à Madame […]